Juil132022InformationsEXTRAIT PLAINTE POLLUTION ARMANCON_05.07.2022 ANNEXE A MON DEPOT DE PLAINTE Catégorie : Informations13 juillet 2022Navigation articlePrécédent Article précédent :Aidons les UkrainiensSuivantArticle suivant :Réponse à la pétition concernant la demande de PAV verres et cartonsArticles similairesArrêté préfectoral portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine26 mars 2026Enquête publique relative au projet de centrale photovoltaïque – Rapport du commissaire enquêteur17 mars 2026Arrêté municipal relatif à la fin d’occupation d’un terrain communal par une association de moto-cross28 janvier 2026SOS MEDECINS à la MSP de Semur-en-Auxois3 décembre 2025Arrêté préfectoral des ZAER et rapport local de suivi de l’artificialisation des sols19 novembre 2025Arrêté de circulation piétonne interdite dans un but de sécurité publique10 octobre 2025
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