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Conseil municipal : séance le lundi 16 novembre 2020

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Les membres du Conseil municipal de la commune de Millery se réuniront dans la salle de la mairie le lundi 16 novembre 2020 à 19 h 30.
En raison de l’épidémie de Covid-19 et du protocole sanitaire en découlant, les mesures barrières ne pouvant être respectées en présence de public, ce dernier ne sera pas autorisé à assister à ladite séance.
Ordre du jour :
– Demande de subventions dans le cadre du projet « Eco Villages » initié par le Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté.
– Appel à projets « Village Côte-d’Or » initié par le Conseil départemental.
– Demande de l’ONACVG (Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerres).
– Opposition au transfert obligatoire de la compétence PLU à la CCTA.
– Servitude ENEDIS : droit de jouissance spéciale.
– Travaux de voirie 2021.
– Vente d’herbe.
– Autorisation de remboursement à la commune par un particulier du coût de la réparation de dégâts causés à la signalétique routière.
– Choix d’un contrat de fourniture d’électricité.
– Location à la société de chasse communale de Millery.
– Refonte du site internet communal.
– Questions et informations diverses.

PDF téléchargeable

Réunion du conseil municipal le 10 septembre

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Les membres du Conseil municipal de la commune de Millery se réuniront dans la salle de la mairie le jeudi 10 septembre 2020 à 19 h 30.

En raison de l’épidémie de Covid-19 et du protocole sanitaire en découlant, les mesures barrières ne pouvant être respectées en présence de public, ce dernier ne sera pas autorisé à assister à ladite séance.

ORDRE DU JOUR :
– Validation du projet « Eco Villages » et sollicitation d’une aide du Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté.
– Sollicitation du Conseil régional en vue d’un conventionnement social proposé par la région.
– Choix des entreprises pour la réfection de la maison brique-pierre dans le cadre du projet « Eco Villages ».
– Questions et informations diverses.

Conseil municipal le 10 juillet 2020

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Les membres du Conseil municipal de la commune de Millery se réuniront dans la salle de la mairie le vendredi 10 juillet 2020 à 19 h 30.
En raison de l’épidémie de Covid-19 et du protocole sanitaire en découlant, les mesures barrières ne pouvant être respectées en présence de public, ce dernier ne sera pas autorisé à assister à ladite séance

ORDRE DU JOUR :
– Election du délégué et des suppléants au sein du collège électoral en vue de procéder à l’élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020.
– Acquisition de biens sans maîtres.
– Demande de bail de chasse par l’Association Saint-Hubert.
– Participation aux frais kilométriques de Messieurs Emonet et Glace de janvier à juin 2020.
– Prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence à Monsieur Christopher Glace.
– Renouvellement de bail.
– Questions et informations diverses.

Réunion du conseil le 18 juin 2020

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Les membres du Conseil municipal de la commune de Millery se réuniront dans la salle de la mairie le : le jeudi 18 juin 2020 à 19 h 30.

ORDRE DU JOUR :

  • Vote des taxes locales 2020.
  • Désignation des délégués et des membres des commissions.
  • Embauche de Monsieur GLACE Christopher.
  • ONF : inscription à l’état d’assiette de l’exercice 2021.
  • Convention relative à la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de voirie non complexes entre l’ingénierie Côte-d’Or et la Commune.
  • Adhésion au CAUE.
  • Renouvellement de baux.
  • Redevance 2020 France TELECOM.
  • Don à l’ONAC.
  • Questions et informations diverses.

Conseil municipal le 23 mai 2020

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Réunion du conseil municipal du 23 mai 2020 à 10 heures.

Convocation

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