Arrêté municipal relatif à la fin d’occupation d’un terrain communal par une association de moto-cross et à l’interdiction de toute activité de type moto-cross PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD1, communes de Genay et Millery PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD 954, communes de Vic-de-Chassenay, Genay, Millery PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD980, communes de Semur-en-Auxois et Millery. PDF téléchargeable
Arrêté préfectoral portant autorisation de défrichement sur des terrains sis sur la commune de Millery pour un projet de construction d’une centrale photovolaique au sol : PDF
Arrêté préfectoral accordant permis de construire pour un projet de construction d’une centrale photovoltaique au sol : PDF
Arrêté préfectoral portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine : PDF
Arrêté préfectoral du 23/12/21 relatif à l’exercice de la pêche en Côte d’Or pour 2022 : PDF
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 en Côte d’Or : PDF
Arrêté préfectoral du 23/12/21 concernant les périodes d’ouverture de la pêche en 2022 : PDF
Communiqué de presse concernant l’interdiction de la pêche à l’aimant : PDF
Décret n°2021-251 du 5 mars 2021 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux, des conseillers à l’Assemblée de Corse, des conseillers à l’Assemblée de Guyane et des conseillers à l’Assemblée de la Martinique. PDF téléchargeable
Autorisation de destruction par tir d’animaux classés nuisibles : PDF à venir
Arrêté n°144 portant dérogation aux distances réglementaires d’implantation d’une installation classée pour la protection de l’environnement-rubrique ICPE 1530-M. Jannier Christophe – Millery : PDF téléchargeable
Déclaration de piégages du 17 février 2021 : PDF téléchargeable
Vous pouvez signaler vos problématiques ragondins et/ou rats musqués grâce à nos formulaires en ligne :
Arrêté préfectoral du 21/01/2021 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs PDF téléchargeable
COVID-19 (décembre 2020) : prescription de mesures de lutte contre l’épidémie en Côte-d’Or PDF téléchargeable
Prévention des feux de forêts et réglementation de la pratique de certains feux de plein air visant au brûlage des végétaux ou de résidus végétaux : PDF téléchargeable PDF téléchargeable
Constatation de la propriété de l’Etat sur les biens archéologiques mobiliers mis au jour à l’occasion de la fouille archéologique prescrite à Vic-de-Chassenay et à Millery : PDF téléchargeable
Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021 : PDF téléchargeable
Méga-décharge : Arrêté préfectoral mettant en demeure la SAS COVED d’évacuer les déchets dangereux et non dangereux non inertes entreposés sur le sitePDF téléchargeable
Méga-décharge : Arrêté préfectoral prescriptions complémentairesPDF téléchargeable
Association foncière de Millery : Arrêté préfectoral relatif au renouvellement du bureau et approuvant la mise en conformité des statuts PDF téléchargeable
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