Arrêté municipal relatif à la fin d’occupation d’un terrain communal par une association de moto-cross et à l’interdiction de toute activité de type moto-cross PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD1, communes de Genay et Millery PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD 954, communes de Vic-de-Chassenay, Genay, Millery PDF téléchargeable
Arrêté temporaire portant réglementation à la circulation sur la RD980, communes de Semur-en-Auxois et Millery. PDF téléchargeable
Arrêté préfectoral portant déclaration d’infection de la faune sauvage par la tuberculose bovine : PDF
Arrêté préfectoral du 23/12/21 relatif à l’exercice de la pêche en Côte d’Or pour 2022 : PDF
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 en Côte d’Or : PDF
Arrêté préfectoral du 23/12/21 concernant les périodes d’ouverture de la pêche en 2022 : PDF
Communiqué de presse concernant l’interdiction de la pêche à l’aimant : PDF
Décret n°2021-251 du 5 mars 2021 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers régionaux, des conseillers à l’Assemblée de Corse, des conseillers à l’Assemblée de Guyane et des conseillers à l’Assemblée de la Martinique. PDF téléchargeable
Autorisation de destruction par tir d’animaux classés nuisibles : PDF à venir
Arrêté n°144 portant dérogation aux distances réglementaires d’implantation d’une installation classée pour la protection de l’environnement-rubrique ICPE 1530-M. Jannier Christophe – Millery : PDF téléchargeable
Déclaration de piégages du 17 février 2021 : PDF téléchargeable
Vous pouvez signaler vos problématiques ragondins et/ou rats musqués grâce à nos formulaires en ligne :
Arrêté préfectoral du 21/01/2021 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs PDF téléchargeable
COVID-19 (décembre 2020) : prescription de mesures de lutte contre l’épidémie en Côte-d’Or PDF téléchargeable
Prévention des feux de forêts et réglementation de la pratique de certains feux de plein air visant au brûlage des végétaux ou de résidus végétaux : PDF téléchargeable PDF téléchargeable
Constatation de la propriété de l’Etat sur les biens archéologiques mobiliers mis au jour à l’occasion de la fouille archéologique prescrite à Vic-de-Chassenay et à Millery : PDF téléchargeable
Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2020/2021 : PDF téléchargeable
Méga-décharge : Arrêté préfectoral mettant en demeure la SAS COVED d’évacuer les déchets dangereux et non dangereux non inertes entreposés sur le sitePDF téléchargeable
Méga-décharge : Arrêté préfectoral prescriptions complémentairesPDF téléchargeable
Association foncière de Millery : Arrêté préfectoral relatif au renouvellement du bureau et approuvant la mise en conformité des statuts PDF téléchargeable
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.
