Conseil municipal : séance le lundi 16 novembre 2020

Les membres du Conseil municipal de la commune de Millery se réuniront dans la salle de la mairie le lundi 16 novembre 2020 à 19 h 30.
En raison de l’épidémie de Covid-19 et du protocole sanitaire en découlant, les mesures barrières ne pouvant être respectées en présence de public, ce dernier ne sera pas autorisé à assister à ladite séance.
Ordre du jour :
– Demande de subventions dans le cadre du projet « Eco Villages » initié par le Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté.
– Appel à projets « Village Côte-d’Or » initié par le Conseil départemental.
– Demande de l’ONACVG (Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerres).
– Opposition au transfert obligatoire de la compétence PLU à la CCTA.
– Servitude ENEDIS : droit de jouissance spéciale.
– Travaux de voirie 2021.
– Vente d’herbe.
– Autorisation de remboursement à la commune par un particulier du coût de la réparation de dégâts causés à la signalétique routière.
– Choix d’un contrat de fourniture d’électricité.
– Location à la société de chasse communale de Millery.
– Refonte du site internet communal.
– Questions et informations diverses.

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